Mentions Légales

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Maison Casse-Noisette

Dernière mise à jour : 30 Mai 2023

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Article 1 : Editeur du Site

Le Site est édité par la société Maison Casse Noisette, société enregistrée en Angleterre sous le numéro 13478018 et dont le siège social est situé au Unit 22 Thayers Farm Road Beckenham Kent BR3 4LZ L'adresse électronique est : contact@maisoncassenoisette.fr

Article 2 : Hébergeur du Site

Le Site est hébergé par Shopify Inc. dont le siège social est situé à :

151 O'Connor Street Ground Floor Ottawa, Ontario K2P2L8 Canada.

Article 3 : Contact Service Clients

Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez nous joindre:

• Par email à l'adresse suivante :contact@maisoncassenoisette.fr

Article 4 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Maison Casse-Noisette.

Article 5 : Données personnelles

Pour votre commande, nous ne collectons que les données nécessaires pour le traitement de votre commande. Ces données sont traitées de manière confidentielle et sécurisée conformément à notre politique de confidentialité.

Article 6 : Droit applicable

Le présent Site est régi par la loi anglaise, et en cas de litige les tribunaux anglais seront seuls compétents.

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