Conditions Générales de Vente

Maison Casse-Noisette

Dernière mise à jour : 30 Mai 2023

Bienvenue sur https://www.maisoncassenoisette.fr/ (ci-après, le « Site »). Les présentes conditions générales de vente (ci-après, les « CGV ») s'appliquent à tout achat effectué par un utilisateur/acheteur (ci-après, le « Client ») sur notre site.

Article 1 : Préambule

Ces CGV sont conclues entre Maison Casse-Noisette (numéro de la société : 13478018), dont le siège social est situé au Unit 22 Thayers Farm Road Beckenham Kent BR3 4LZ, England, et tout individu souhaitant procéder à un achat via le site. Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Maison Casse-Noisette.

Article 2 : Commande

La commande peut être effectuée sans la création d'un compte utilisateur. Les Clients seront informés en permanence du traitement de leurs commandes : enregistrement de la commande, préparation et expédition de la commande.

Article 3 : Prix

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison et de transport. Les frais de livraison sont indiqués au Client avant validation de la commande.

Article 4 : Livraison

Nous proposons un type de livraison :

1. Livraison standard à domicile : Cette livraison est effectuée par La Poste Colissimo.

Les frais et les délais de livraison varient en fonction du type de livraison choisi et seront précisés lors du processus de commande.

Article 5 : Échanges

Chez Maison Casse-Noisette, nous nous engageons à présenter nos vêtements de manière transparente et précise. Chaque pièce est confectionnée sur commande avec des standards de haute qualité et le lieu de fabrication est clairement indiqué dans notre FAQ pour assurer une transparence totale.

Comme tous nos vêtements sont affichés fidèlement sur notre site et fabriqués spécialement pour chaque client, nous ne pouvons offrir de remboursements ni retours si un client change simplement d’avis, n’aime pas l’article après achat, ou s’il n’apprécie pas le lieu de fabrication. Tout achat est final car chaque article est conçu à la demande après chaque commande.Tous ces éléments sont spécifiés à l’avance, et nous ne pouvons accepter les retours ou offrir des remboursements pour des raisons de non-apparence ou de non-satisfaction avec le lieu de production ou bien de changement d'avis.

Nous acceptons seulement et uniquement les échanges si un article présente un défaut de fabrication ou si une modification de taille ou de couleur est nécessaire à réception de l'article. Le retour est mentionné comme gratuit car l'échange est gratuit. Dans le cas de l'échange, le retour des produits n'est pas obligatoire d'où sa mention de "gratuit". En aucun cas, les retours sont pris en charge. Par ailleurs, une fois la commande traitée et expédiée par notre équipe logistique, aucun remboursement n'est possible. Contactez-nous dans les 30 jours suivant la réception pour démarrer le processus d’échange. Si le client ne souhaite pas l'échange pour une raison quelconque, l'unique proposition accordée sera un remboursement sous forme de bons d'achats.

Dans le cas où le client a sélectionné la mauvaise taille lors de sa commande initiale et que la commande a déjà été traitée et expédiée, les frais de retour des articles sont à la charge du client. Une pénalité de 5€ peut également être appliquée pour le renvoi du nouvel article. Une fois l’article retourné reçu et vérifié, nous procéderons à l’envoi de la nouvelle taille.

Par ailleurs, si un client renvoie le colis sans avoir préalablement envoyé un email au support ou ne respecte pas les articles à renvoyer le cas échéant, aucun remboursement ne sera effectué.

Article 6 : Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire, compte PayPal, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site au jour de la commande.

Article 7 : Réserve de Propriété

Les produits demeurent la propriété de Maison Casse-Noisette jusqu'au paiement complet du prix.

Article 8 : Responsabilité

Maison Casse-Noisette ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

Article 9 : Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi anglaise. En cas de litige, seuls les tribunaux anglais sont compétents.

Article 10 : Service Client

Pour toute information ou question, notre service client est à votre disposition. Vous pouvez nous joindre par email à l’adresse suivante : contact@maisoncassenoisette.fr

Merci de faire confiance à Maison Casse-Noisette.